Jean- Pierre Gras

De: GRAS Jean-Pierre
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000036569267(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: Jean- Pierre GRAS
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Remplace:Mme Christine FAU
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000030135976(source JORF)
nomination
23 Janvier 201523/01/2015
De: Gras (Jean-Pierre)
Objet:
des cadres, pour être admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
attaché d'administration centrale, 12e échelon
date_debut="2004-09-02"
depart_retraite
JORFTEXT000000248799(source JORF)
radiation
30 Janvier 200430/01/2004
De: Gras (Jean-Pierre, René)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps technique et administratif
Au grade de commandant de réserve
MATERIEL
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1999-01-01"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
JORFTEXT000000221118(source JORF)
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Gras (Jean-Pierre, René)
Objet:
pour l'année 1999 les officiers
ARMEE DE TERRE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps technique et administratif
Pour le grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
MATERIEL
Groupe:
Armée de terre
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000756822(source JORF)
promotion
20 Avril 200120/04/2001
De: Gras (Jean-Pierre)
Objet:
la commission permamente du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
représentants des employeurs
2. Pour les entreprises publiques
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000565550(source JORF)
désignation
03 Novembre 199903/11/1999
De: Gras (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
représentants des employeurs
Après consultation du Mouvement des entreprises de France représentant les entreprises publiques
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
JORFTEXT000000395415(source JORF)
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Gras (Jean-Pierre, René)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps technique et administratif
Au grade de commandant de réserve
MATERIEL
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1999-01-01"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
JORFTEXT000000759451(source JORF)
nomination
19 Mars 199919/03/1999
De: Gras (Jean-Pierre, René)
Objet:
pour l'année 1999 les officiers
ARMEE DE TERRE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps technique et administratif
Pour le grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
MATERIEL
Groupe:
Armée de terre
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000209648(source JORF)
promotion
26 Décembre 199826/12/1998